Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ISOTEC"
ISOTEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96638042
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque "ISOTEC"

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ISOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ISOTEC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOTEC domicilié(e) 10, avenue Ampère - B.P. 220, 78051 SAINT QUENTIN en YVELINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 808 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Luce LARGET Société ISOTEC - France.

La marque "ISOTEC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ISOTEC" est expirée depuis le 8 août 2006.

ISOTEC a également déposé les autres marques suivantes : ALYZELLE , ISODEAL CONSTRUCTION.REHABILITATION , ISOLÉA PROTECTION • ENVIRONNEMENT , ISOLIS PROTECTION • ÉCO-ÉNERGIE , ISOTEC , POLYSONIC 100


ISOTEC Société Anonyme - 10, avenue Ampère - B.P. 220, 78051 SAINT QUENTIN en YVELINES CEDEX - France - SIREN 729808568


Madame Marie-Luce LARGET Société ISOTEC - France


Inscription le 27 mars 1997 - Concession de licence n°234917 - Publication au BOPI 1997-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie